Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION ACCASTILLAGE DA
TECNIMER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1054434
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIFFUSION ACCASTILLAGE DA

Déposée le 20 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECNIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIFFUSION ACCASTILLAGE DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECNIMER domicilié(e) Zone Artisanale 10, boulevard de la Paix 13640 LA ROQUE-D'ANTHERON. - France.

La marque DIFFUSION ACCASTILLAGE DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DIFFUSION ACCASTILLAGE DA est expirée depuis le 20 juin 1988.

TECNIMER a également déposé les autres marques suivantes : AD ACCASTILLAGE DIFFUSION , TECNIMER , INFORMATIQUE DIFFUSION


TECNIMER S.A.R.L. - Zone Artisanale 10, boulevard de la Paix 13640 LA ROQUE-D'ANTHERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Inscription - Transmission de propriété n°38745 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°30854 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°30854 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription - Changement d'adresse n°125053 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].